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MENTIONS LEGALES
Le site internet www.passionabois.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente les objets en bois fabriqués par Vincent Vanbaelinghem à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
Informations sur l'entreprise :
Vincent Vanbaelinghem, entrepreneur individuel enregistrée à la chambre de métiers d’Annecy.
Nom commercial : Passionabois
Siège social : 159, avenue du Mottay - 74500 Amphion-les-Bains - France
Téléphone : 06 48 94 91 08
Email : passionabois@orange.fr
SIRET : 791 633 464 00015
N° de TVA intracommunautaire : FR 79163346400015
Code APE : 9609Z
Hébergement du site :
Ce site est hébergé par la société Click and Go :
21 Chemin de ronde
74200 Thonon-les-Bains.
Confidentialité des informations :
PASSIONABOIS s'engage auprès de vous, visiteurs et clients de notre site, afin de vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez. Cela veut dire :
Caractère volatile des données recueillies sur le site de PASSIONABOIS
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Une fois votre shopping terminé, ces informations sont automatiquement effacées, nos "cookies" étant ce que l'on nomme "cookies volatiles". Pas d'inquiétude donc !
Protection des données personnelles :
En tant que site marchand, PASSIONABOIS recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des commandes.
PASSIONABOIS traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité.
Le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site de PASSIONABOIS a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le N° de déclaration : 1368085.
Respect des réglementations française et européenne
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un email ou un courrier à l'adresse suivante :
PASSIONABOIS
159, avenue du Mottay
74500 Amphion-les-Bains – France
Tél : 06 48 94 91 08
Email : passionabois@orange.fr
Droit de propriété
Le site www.passionabois.com est la propriété de Vincent Vanbaelinghem en sa totalité. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à autorisation. Les modèles présentés sont des créations originales sauf les jeux d’estaminets qui sont des reproductions ou adaptations de jeux traditionnels. La protection du droit d'auteur et les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatif aux marques interdit de copier ou de reproduire de quelque manière que ce soit les modèles présentés par PASSIONABOIS qui en détient tous les droits. Par conséquent, toute fabrication ou transformation mineure en produit similaire à des fins commerciales ou à titre personnel est interdite.